Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSRAM
OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1669478
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021

Présentation de la marque OSRAM

Déposée le 14 janvier 1991 par la société étrangère OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung domicilié(e) Hellabrunner Str. 1 - 81543 MUNICH - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque OSRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSRAM est expirée depuis le 14 janvier 2021.

OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIGENT INDICATORS , OSRAM , INTELLIGENT DISPLAY


OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung, société de droit allemand - Hellabrunner Str. 1 - 81543 MUNICH - Allemagne


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2000 n°2184150 - Publication au BOPI 2000-10-17

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455889 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24

Lampes électriques à incandescence et à arc, et leurs accessoires, charbons de lampes à arc, appareils de chauffage électriques, appareils de T.S.F. instruments de mesure électriques, appareillage électrique, armatures, lustrerie, verrerie pour éclairage électrique, appareils d'éclairage et de chauffage ordinaires, lampes à essence, pariculièrement lampes-tempêtes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.